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Séances
Ordre du jour:
1 - Adhésion Mission de médiation préalable obligatoire CDG11
2 - Approbation Rapport CLET 2022
3 - Fixation libre de l'attribution de compensation 2022
Ordre du jour:
1 - PNR CorbièresFenouillède - Participation à l’appel à manifestation d’intérêt pour le
choix d’un opérateur en vue de l’équipement photovoltaïque des toitures des
bâtiments public
2 - Budget Service Eau et Assainissement - Déclaration modificative
3 - Budget Albas - Déclaration modificative
4 - Demande de financement - Extension et renforcement du réseau électrique
Questions diverses
- Nouvelle coupe de bois
- Désignation d'un correspondant incendie et secours - Décret n° 2022-1091 du 29
juillet 2022
- Entretien du Ruisseau du Prat aux abords du village
Compte rendu de la séance du jeudi 23 juin 2022
Secrétaire(s) de la séance:
Cécile CROS
Ordre du jour:
1 - Convention d'utilisation de la piscine de Port-la-Nouvelle par les élèves du RPI
2 - Mise à disposition du local communal place de l'église
3 - Emprunt pour le financement des travaux de renforcement et d'extension du réseau
électrique
Questions diverses
1 - Concession de pâturage
2 - Renforcement BT Route du Prat - Création de Poste Le Claux
3 - Extension réseau d'électricité publique - Chemin du moulin
4 - Convention pour une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec l’ATD11
5 - Tarif de l'eau : réseau d'eau potable, réseau de la Serre et potence de remplissage
1- PNR - Développement de l’énergie solaire sur les toitures.
2- PNR - 2ème Appel à cotisation Contribution budgétaire 2021
3- CLET - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des
Charges Transférées du 01/12/2021
4- CLET - Fixation libre de l’attribution de compensation ( AC ) 2021
5- Extensions réseau d'électricité
Questions diverses
1- Choix entreprise voirie Chemin de la Serre
2- Ouverture crédits programme basse tension 3e tranche
3- Indemnité confection de budget trésorier
4- Création adresse (chemin de la Serre et le moulin)
5- Admission en non-valeur
1 - Vote des taux d'imposition 2021
2 - Conseil et assistance au recrutement du centre de gestion 11 pour le poste de Secrétaire de Mairie
3 - Réajustements comptables
4 - Choix du passage en comptabilité M57
1 - Vote du compte administratif 2020
2 - Approbation du compte de gestion 2020
3 - Affectation de résultat
4 - Vote du budget primitif 2021
1 - Voirie
2 - Accueil du périscolaire
3 - Ombrières
4 - Convention de pâturage
- Approbation du projet de charte du PNR Corbières Fenouillèdes
- Bail emphytéotique Mellet
- Création de rues
- M14 DM N°1/2020-Ouverture de crédits ( DE_2020_027)