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Séances
Ordre du jour:
1 - Adhesion Reseau 11
2 - Approbation du rapport de la CLECT 2024
3 - Fixation libre de l’attribution de compensation ( AC ) 2024
Ordre du jour:
1 - Choix régime provisions M57 M49
2 - M49 - Virements de crédits - 1
3 - Adhésion au service protection des données & cybersécurité du CDG11 RGPD DPD
Ordre du jour:
1 - Affouage 2024-2025 tarifs et règlement
2 - Participation financière école Calandreta Lo Becarut de Sigean
3 - Location parcelle C362
DE_2024_002 Approbation CFU EA ALBAS
DE_2024_003 Approbation CFU ALBAS
DE_2024_004 Affectation du résultat de fonctionnement - ea_albas
1- Convention pour l’instruction des demandes d’Autorisations d’Urbanisme par le Service Urbanisme de la CCRLCM
Questions diverses :
- Préparation des budgets
- Chemin du Claux
Ordre du jour:
1 - Projet Aménagement Coeur de village - Demande de subvention Département
2 - Projet Aménagement Coeur de village - Demande de subvention Région
Ordre du jour:
1 - Convention d'utilisation de la piscine de Port-la-Nouvelle par les élèves du RPI
2 - Budget Service Eau et Assainissement - Déclaration modificative
Ordre du jour:
1 - Approbation du compte de gestion - Service eau et assainissement d'Albas
2 - Vote du compte administratif - Service eau et assainissement d'Albas
Ordre du jour:
1 - Budget ALBAS - M57 - Ouverture de crédits en investissement
2 - Budget Service Eau et Assainissement - M49 - Ouverture de crédits en investissement